Caro Ktopus – Créations fait main
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes réalisées sur le site Caro Ktopus.
Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions.
1. Identification de l’entreprise
Caro Ktopus
Auto-entreprise
Créations artisanales, fait main
SIRET : 93513041900010
Email : caroktopus@gmail.com
Site : [URL à compléter]
TVA non applicable – article 293 B du CGI.
2. Produits
Les produits proposés sont des créations artisanales réalisées à la main en crochet, broderie, couture, ainsi que des illustrations.
Chaque pièce étant unique et faite main, de légères variations de taille, couleur ou finition peuvent exister.
Ces différences font partie du caractère artisanal et ne constituent pas un défaut.
Les photographies sont non contractuelles (variations possibles selon les écrans).
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TVA non applicable).
Caro Ktopus se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.
Le prix appliqué est celui affiché au moment de la commande.
Les frais de livraison sont précisés avant validation.
4. Commande
Toute commande est validée après :
Un email de confirmation est envoyé après validation.
Caro Ktopus se réserve le droit d’annuler ou refuser une commande en cas de litige antérieur.
5. Paiement
Le paiement s’effectue exclusivement par carte bancaire via la plateforme sécurisée du site.
Le paiement est exigible immédiatement.
La commande n’est traitée qu’après confirmation du paiement.
6. Livraison
Les produits sont expédiés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.
Délais indicatifs :
Un délai estimatif est communiqué au client lors de la commande pour toute réalisation sur mesure.
Ces délais sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon la charge artisanale.
Caro Ktopus ne peut être tenue responsable des retards imputables au transporteur.
7. Droit de rétractation
Conformément au Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation.
Le produit devra être retourné :
Les frais de retour sont à la charge du client.
⚠️ Les créations personnalisées ou sur mesure ne sont ni reprises ni échangées.
8. Remboursement
Après réception et vérification du produit retourné, le remboursement est effectué sous 14 jours via le même moyen de paiement.
Tout produit détérioré, incomplet ou utilisé ne pourra être remboursé.
9. Propriété intellectuelle
Toutes les créations, textes, visuels et photographies du site Caro Ktopus sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, diffusion ou utilisation sans autorisation est interdite.
10. Responsabilité
Les créations proposées sont des objets décoratifs ou accessoires.
Caro Ktopus ne pourra être tenue responsable :
Certaines créations peuvent comporter de petites pièces : elles ne doivent pas être laissées à la portée des jeunes enfants sans surveillance.
11. Données personnelles
Les données collectées sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes et la relation client.
Conformément au RGPD, le client peut demander l’accès, la modification ou la suppression de ses données par email.
12. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute procédure judiciaire.